Le Clos de ma Mère
Présentation de la marque Le Clos de ma Mère
Déposée le 16 octobre 2015 par la société Bagatelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Clos de ma Mère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Clos de ma Mère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clos de ma Mère arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.
Bagatelle a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05