Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Clos de ma Mère
Bagatelle, EARL

Numéro de dépôt :
4218660
Date de dépôt :
16/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/10/2025
Le Clos de ma Mère de Bagatelle

Présentation de la marque Le Clos de ma Mère

Déposée le 16 octobre 2015 par la société Bagatelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Clos de ma Mère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la société Bagatelle domicilié(e) Clos Bagatelle - 34360 - SAINT CHINIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 316 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bagatelle, Mme Deleuze Christine domicilié(e) Clos Bagatelle - 34360 - SAINT CHINIAN - France.

La marque Le Clos de ma Mère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clos de ma Mère arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.

Bagatelle a également déposé les autres marques suivantes : HOT GLASS , CHEQUES - PLAISIRS , DELIR'EXPRESS , Je me Souviens , la_boutique_beauté_santé , BAG-JIM , DES JEUX EN NORD , LA MINE D' OR ENGLOUTIE LA PISTE DES CHERCHEURS D' OR , MAISON DE LA TOMATE , JAC'PARADE


Bagatelle, EARL - Clos Bagatelle - 34360 - SAINT CHINIAN - France - SIREN 300316130


Bagatelle, Mme Deleuze Christine - Clos Bagatelle - 34360 - SAINT CHINIAN - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).